Maxtrim3D

Conditions générales de vente

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**Conditions Générales de Vente – Maxtrim3D.com**

*Date de dernière mise à jour : [Date]*

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) établissent les termes et conditions régissant la relation contractuelle entre [Votre Nom / Votre Entreprise] (dénommé ci-après « Nous », « Notre » ou « Nos ») et les clients (dénommés ci-après « Vous » ou « Votre ») pour toutes les commandes passées sur le site internet Maxtrim3D.com. En accédant au site et en acceptant ces conditions, Vous reconnaissez et acceptez l’ensemble des dispositions énoncées ci-dessous :

**1. Commandes et Produits**

1.1. Toute commande passée sur notre site est sujette à notre acceptation. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande, sans être tenu de fournir de justification.

1.2. Les caractéristiques techniques, dimensions, couleurs et autres spécifications des produits d’impression 3D sont fournies à titre indicatif. Des variations mineures pouvant aller jusqu’à 10% peuvent survenir et ne justifient pas de réclamation.

**2. Prix et Paiement**

2.1. Les prix indiqués sur notre site sont en [Devise Locale] et incluent les taxes applicables, sauf mention contraire.

2.2. Le paiement total doit être effectué lors de la passation de la commande. Aucun paiement différé n’est accepté.

**3. Production/Livraisons**

3.1. Les délais de production et de livraison sont fournis à titre indicatif et ne sont pas contraignants. Tout retard éventuel dans la production ou la livraison ne constitue pas un motif valable d’annulation de commande ni de demande d’indemnisation.

3.2. Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard, de perte ou de dommage survenus lors du transport. Une fois les produits remis au transporteur, nous ne sommes plus responsables de leur acheminement.

**4. Annulations et Retours**

4.1. Aucune annulation de commande n’est autorisée après la validation de la commande.

4.2. En cas de défaut majeur ou de non-conformité évidente du produit, Vous disposez d’un délai de [Nombre de Jours] jours à compter de la réception pour nous en informer et demander un éventuel retour. Toute démarche de retour doit être préalablement autorisée par nous.

**5. Propriété Intellectuelle**

5.1. Vous garantissez détenir les droits de propriété intellectuelle nécessaires pour tout contenu (images, modèles, designs, etc.) que vous nous fournissez en vue de l’impression 3D.

5.2. Nous déclinons toute responsabilité en cas de violation de droits de propriété intellectuelle liée au contenu que vous nous fournissez.

**5.3. Propriété Intellectuelle de Maxtrim3D**

5.3.1. Nous conservons l’entièreté des droits de propriété intellectuelle sur les produits, services, documents, conceptions, plans, modèles et tout autre élément que nous fournissons ou montrons dans le cadre de nos services.

5.3.2. Cette conservation des droits s’applique à tous les services que nous proposons, qu’ils soient ponctuels ou récurrents, ainsi qu’à tous les produits et éléments que vous pouvez obtenir par le biais d’un achat ou d’une demande de devis.

5.3.3. Sauf exception spécifiée dans le point 5.4.1, vous n’êtes pas autorisé à utiliser, reproduire, distribuer ou modifier nos produits, services, documents ou tout autre élément à des fins autres que celles expressément convenues avec nous.

**5.4. Exceptions à la Conservation des Droits de Propriété Intellectuelle**

5.4.1. Dans certains cas spécifiques et avec un accord écrit préalable de notre part, nous pouvons consentir à des modalités d’utilisation, de reproduction ou de distribution différentes de nos produits, services ou éléments. Ces modalités devront être clairement définies dans un accord distinct.

**6. Responsabilité**

6.1. Notre responsabilité est strictement limitée au montant payé pour la commande en question.

6.2. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects, consécutifs ou spéciaux, ni de tout préjudice financier ou commercial.

**7. Protection des Données**

7.1. Nous collectons et traitons vos données conformément à notre Politique de Confidentialité. En acceptant ces conditions, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données.

**8. Modifications des CGV**

8.1. Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment, sans préavis. Les CGV en vigueur au moment de la commande seront applicables.

**9. Loi Applicable et Litiges**

9.1. Les présentes CGV sont régies par les lois de [Pays]. En cas de litige, les tribunaux compétents de [Ville] seront seuls compétents.

**10. Remises et Promotions**

10.1. Toute remise ou promotion offerte par Nous sera soumise aux conditions spécifiques annoncées lors de la promotion. Les remises ne sont pas cumulables, sauf mention contraire expresse.

**11. Programme de Fidélité**

11.1. Nous nous réservons le droit d’offrir un programme de fidélité à nos clients, soumis à des conditions spécifiques que nous définirons. Les détails de ce programme seront annoncés sur Notre site.

**12. Frais de Pénalité pour Annulation**

12.1. En cas d’annulation de commande après validation, des frais de pénalité équivalant à 10% du montant total de la commande seront facturés pour couvrir les frais administratifs et les

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